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1 réponse
Bonjour,
On ne fait pas ça ici:
https://abonnement.xiptv.shop/infos/25851-charte-d-utilisation-de-commentcamarche-net-aspects-legaux/#respect-de-la-legislation
Extrait de la charte ccm:
Sont ainsi notamment interdits (à titre non exhaustif) et le cas échéant sanctionnés par voie pénale :
La reproduction, représentation ou diffusion d'une oeuvre soumise à des droits de propriété intellectuelle ne le permettant pas.
Les discussions traitant de la copie de logiciels commerciaux pour un usage autre qu'une copie de sauvegarde dans les conditions prévues par le code de la propriété intellectuelle.
Merci
On ne fait pas ça ici:
https://abonnement.xiptv.shop/infos/25851-charte-d-utilisation-de-commentcamarche-net-aspects-legaux/#respect-de-la-legislation
Extrait de la charte ccm:
Sont ainsi notamment interdits (à titre non exhaustif) et le cas échéant sanctionnés par voie pénale :
La reproduction, représentation ou diffusion d'une oeuvre soumise à des droits de propriété intellectuelle ne le permettant pas.
Les discussions traitant de la copie de logiciels commerciaux pour un usage autre qu'une copie de sauvegarde dans les conditions prévues par le code de la propriété intellectuelle.
Merci
